Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POT DE CHEZ FERRAUD
P. FERRAUD ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
1617687
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2020

Présentation de la marque LE POT DE CHEZ FERRAUD

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DE CHEZ FERRAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 130 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. FERRAUD ET FILS domicilié(e) 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque LE POT DE CHEZ FERRAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POT DE CHEZ FERRAUD est expirée depuis le 21 septembre 2020.

P. FERRAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : La Chardonneraie , SONATE , LE BOIS DE LA SERRE , Le Chai des Platanes , Perle de Chardonnay , L'Elixir de la Roche , LE REPOSOIR , SELECTION PIERRE FERRAUD , Le Point du Jour , L'EOLIENNE


P. FERRAUD ET FILS, SARL - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE - France - SIREN 328130281


P. FERRAUD ET FILS - 31 RUE MARECHAL FOCH - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181287 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446448 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)